Publication des actes administratifs
Arrêtés de délégation
- Désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA)
- Délégation de signature de la présidente
- Tableau de délégation de signature
2026
Liste des marchés publics
Décisions de la Présidente (art L2122-22 du CGCT) année 2026
- Transfert de crédits entre les chapitres 21 et 23
- Transfert de crédits entre les chapitres 011, 65 et 67
- Don de documents de J. Solomon
- Actualisation de la grille tarifaire des prestations de la plateforme technologique de l’IPGG
- Indemnités d’assurance
Conseil d’administration du 16 octobre
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Election des membres de la commission de délégation de service public
- Adoption du règlement de scolarité de la formation d’ingénieur de l’ESPCI Paris-PSL
- Modalités d’accueil, fixation du quota, règles de gratification, remboursement des frais de transport et accès à la restauration universitaire de stagiaires
- Attribution d’une prime de charges administratives pour les personnels enseignants-chercheurs ou chercheurs de l’ESPCI Paris-PSL
- Actualisation du tableau des emplois de l’ESPCI Paris-PSL
- Recours aux contrats d’engagement éducatif pour l’encadrement des accueils collectifs de mineurs organisés par l’ESPCI Paris-PSL
- Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2027.pdf
- Adoption de la décision modificative n°1du budget 2026
- Création de bourses destinées aux étudiants du master Science et Technologie pour la Santé (ST4 Health)
- Approbation des frais d’inscription 2026 du master spécialisé ACTION
- Approbation des frais d’inscription 2026 des modules 1, 2, 3 et 4 de la formation continue ACTION
- Convention de mandat accordée à l’université PSL – Accords de coopération académique avec l’université Unicamp -Brésil et Kyoto University
- Feuille d’émargement du 16 octobre 2026
- Procès-verbal du Conseil d’administration du 15 juin 2026
- Procès-verbal du Conseil d’adminsitration du 10 juillet 2026
Conseil d’administration du 10 juillet
- Convention de mandat accordée à l’université PSL – Accords de coopération académique aux deux universités colombiennes
- Création de bourses internationales
- Application des frais d’inscription à taux réduit pour les doctorants en période de césure
- Exonération de paiement des frais de scolarité de 5e année pour les doctorants
- Instauration d’une prime pour les chercheurs lauréats de la chaire PR[AI]RIE
- Composition du comité de sélection pour le recrutement d’un maître de conférences des établissements d’enseignement supérieur de la Ville de Paris
- Constitution du comité de sélection en charge des promotions
- Fixation du nombre de représentants au comité social territorial et à la commission consultative paritaire
- Composition des listes électorales pour les élections professionnelles du 10 décembre 2026
- Actualisation du tableau des emplois
- Nomination au titre de professeur.e émérite de l’ESPCI-Paris PSL
- Révision du schéma directeur DDRSE
- Feuille d’émargement du 10 juillet 2026
- Procès-verbal du Conseil d’administration du 05 février 2026
Conseil d’administration du 15 juin
- Élection de la présidente du conseil d’administration
- Délégation de compétences du conseil d’administration à la présidente
- Approbation du compte de gestion 2025
- Élection du président de séance pour l’approbation du compte administratif
- Approbation du compte administratif
- Affectation des résultats 2025
- Approbation du budget supplémentaire 2026
- Convention de soutien au BDE de l’ESPCI pour l’achat de livres au bénéfice des élèves ingénieurs et des étudiants en master inscrits par l’école
- Feuille d’émargement du 15 juin 2026
Conseil d’administration du 5 février
- Modification du système de bourses pour les professeurs invités
- Fixation de la tarification unique des formations continues
- Signature du protocole transactionnel avec la SCI de la vision
- Composition du comité de sélection pour le recrutement d’un maitre de conférence des établissements de la Ville de Paris
- Répartition des promotions dans le corps des professeurs des établissements d’enseignement supérieur de la Ville de Paris pour 2026
- Demande d’accueil en délégation du CNRS pour la période 2025-2026
- Actualisation du tableau des emplois
- Patrimonialisation d’une liste de documents conservés en bibliothèque
- Feuille d’émargement du 05 février 2026
- Procès-verbal du conseil d’administration du 04 décembre 2025
Les actes antérieurs à l’année 2026 seront prochainement mis en ligne. Pour toute question concernant ces actes, vous pouvez contacter l’adresse suivante : cada@espci.fr
